MonAssistant.ProMentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Éditeur du site

MonAssistant.Pro est un service édité par CAP IA Conseil, entreprise individuelle.
Responsable de publication : Laurent Zurbach
Adresse : Saint-Vite (47330), Nouvelle-Aquitaine, France
E-mail : contact@capiaconseil.fr
Site principal : capiaconseil.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Vercel Inc. – 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logo, interface) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à CAP IA Conseil. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : contact@capiaconseil.fr.

5. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire tiers n'est déposé sans votre consentement.

6. Limitation de responsabilité

CAP IA Conseil s'efforce de maintenir les informations à jour mais ne garantit pas l'exhaustivité ni l'exactitude des contenus. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

AccueilConfidentialitéCGV

© 2026 MonAssistant.Pro · CAP IA Conseil